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Les règlements et notices d’information des contrats de complémentaire santé sont accessibles dans votre espace client sécurisé : accédez à votre espace client.
Le règlement et la notice d’information des contrats standards de prévoyance sont disponibles dans le tableau ci-dessous.|
Documents disponibles |
| Format / Taille du document | |
|---|---|
| Notice APICIL Prévoyance | Pdf8 pages - 139 Ko |
| Règlement APICIL Prévoyance | Pdf13 pages - 191 Ko |
| Notice d'information - CCN SYNTEC - Prévoyance | Pdf19 pages - 292 Ko |
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Documents disponibles |
| Format / Taille du document | |
|---|---|
| Certificat de reprise de travail | Pdf1 pages - 33 Ko |
| Déclaration d'arrêt de travail | Pdf2 pages - 113 Ko |
| Demande individuelle d’affiliation/radiation - Prévoyance/Frais de santé | Pdf2 pages - 108 Ko |
| Demande individuelle d'affiliation/radiation - Prévoyance/Frais de santé avec désignation des bénéficiaires | Pdf2 pages - 110 Ko |